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Fonds librement communicable et reproductible : aucun délai n'est applicable s'agissant de documentation par principe immédiatement accessible.
La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de la propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).
Documentation sur les entreprises : statuts, rapports annuels, notes d'informations, coupures de presse.
Cette documentation a été donnée en 1986 par la Chambre syndicale des agents de change de Paris aux Archives nationales (Paris), sous la cote 184 AQ.
Après l’ouverture du Centre des archives du monde du travail, le fonds y a été transféré sous le numéro de registre 1995 062.
Ce fonds a été traité, classé et inventorié par la Chambre syndicale elle-même. Le répertoire a été dactylographié en 2001 par les équipes du Centre des archives du monde du travail.
À noter :
- l’ordre alphabétique des fonds n’est pas toujours respecté. Il convient donc de consulter l’ensemble du répertoire afin de s’assurer de la présence d’un dossier ;- les raisons sociales sont souvent incomplètes, abrégées ou données sous forme de sigle ; la même entreprise peut donc apparaître sous des cotes et des noms différents. Là encore, il est souvent nécessaire de parcourir la totalité du...
- l’ordre alphabétique des fonds n’est pas toujours respecté. Il convient donc de consulter l’ensemble du répertoire afin de s’assurer de la présence d’un dossier ;- les raisons sociales sont souvent incomplètes, abrégées ou données sous forme de sigle ; la même entreprise peut donc apparaître sous des cotes et des noms différents. Là encore, il est souvent nécessaire de parcourir la totalité du bordereau.
Voir aux Archives nationales du monde du travail (Roubaix) :
Réalisé avec Ligeo Archives